- Notice
Contrats
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Accords de volontés
Contrats -- Droit
Conventions (contrats)
Droit des contrats
Droit du contrat
Obligations contractuelles
Pactes (contrats)
Accords de volontés
Contrats -- Droit
Conventions (contrats)
Droit des contrats
Droit du contrat
Obligations contractuelles
Pactes (contrats)
>><<Terme(s) associé(s) :
Actes de complaisance
Contrats (droit canonique)
Relations écrivains-éditeurs
Promesse (droit)
Contrats et devis descriptifs
Contrats administratifs
Actes de complaisance
Contrats (droit canonique)
Relations écrivains-éditeurs
Promesse (droit)
Contrats et devis descriptifs
Contrats administratifs
Voir aussi la subdivision de sujet ou de forme Contrats et devis descriptifs aux industries
et sujets noms communs appropriés (types de constructions, d'ouvrages d'art, etc.)
>>Terme(s) spécifique(s) :
Contrats intelligents
Droit des contrats spéciaux
Pacta sunt servanda (droit)
Contrat-alliance
Amodiation
Conditions générales du contrat
Contrats électroniques
Contrats d'artistes
Équilibre contractuel
Partenariats enregistrés
Parties (droit)
Culpa in contrahendo
Clause de sortie
Accords sur les licences
Actes sous seing privé
Assurance -- Polices
Avant-contrats
Baux
Cause (droit)
Cession
Clause attributive de juridiction
Clause compromissoire
Clause pénale (droit)
Modification du contrat
Commission (droit)
Conditions (droit)
Contrat de travail
Contrats à titre gratuit
Contrats agricoles
Contrats aléatoires
Contrats avec soi-même
Contrats-cadre
Contrats d'adhésion
Contrats de gestion
Contrats à long terme
Contrats de recherche et de développement
Contrats innommés
Contrats réels
Courtage
Délégation (droit civil)
Échelle mobile
Enregistrement
Exécution (droit)
Extinction de l'obligation
Force majeure
Conventions réglementées
Garantie
Groupes de contrats
Impossibilité d'exécution
Imprévision (droit)
Lésion (droit)
Liberté contractuelle
Mandat
Obligations naturelles
Offre et acceptation
Option (contrat)
Renouvellement de contrat
Pactes d'actionnaires
Pactes sur succession future
Préemption
Quasi-contrats
Récompense (droit)
Responsabilité contractuelle
Restitution (droit)
Tiers (droit)
Vente -- Droit
Contrats in-house
Contrats de coopération
Contrats de révélation de succession
Contrats intelligents
Droit des contrats spéciaux
Pacta sunt servanda (droit)
Contrat-alliance
Amodiation
Conditions générales du contrat
Contrats électroniques
Contrats d'artistes
Équilibre contractuel
Partenariats enregistrés
Parties (droit)
Culpa in contrahendo
Clause de sortie
Accords sur les licences
Actes sous seing privé
Assurance -- Polices
Avant-contrats
Baux
Cause (droit)
Cession
Clause attributive de juridiction
Clause compromissoire
Clause pénale (droit)
Modification du contrat
Commission (droit)
Conditions (droit)
Contrat de travail
Contrats à titre gratuit
Contrats agricoles
Contrats aléatoires
Contrats avec soi-même
Contrats-cadre
Contrats d'adhésion
Contrats de gestion
Contrats à long terme
Contrats de recherche et de développement
Contrats innommés
Contrats réels
Courtage
Délégation (droit civil)
Échelle mobile
Enregistrement
Exécution (droit)
Extinction de l'obligation
Force majeure
Conventions réglementées
Garantie
Groupes de contrats
Impossibilité d'exécution
Imprévision (droit)
Lésion (droit)
Liberté contractuelle
Mandat
Obligations naturelles
Offre et acceptation
Option (contrat)
Renouvellement de contrat
Pactes d'actionnaires
Pactes sur succession future
Préemption
Quasi-contrats
Récompense (droit)
Responsabilité contractuelle
Restitution (droit)
Tiers (droit)
Vente -- Droit
Contrats in-house
Contrats de coopération
Contrats de révélation de succession
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Contracts http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85031620
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Contracts http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85031620
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Contrats
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Contrats
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11950098f
Notice n° :
FRBNF11950098
Création :
84/11/23
Mise à jour :
95/06/20
