- Notice
Contrats à titre gratuit
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Actes à titre gratuit
Contrats de bienfaisance
Contrats de services gratuits
Gratuité (droit)
Intention libérale
Actes à titre gratuit
Contrats de bienfaisance
Contrats de services gratuits
Gratuité (droit)
Intention libérale
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Contracts, Gratuitous http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85031626
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Contracts, Gratuitous http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85031626
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Contrats à titre gratuit
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Contrats à titre gratuit
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12098744s
Notice n° :
FRBNF12098744
Création :
91/10/21
Mise à jour :
91/11/20
