- Notice
Accords sur les licences
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Accords de licence
Contrats de licence
Conventions de licence
Licences conventionnelles
Accords de licence
Contrats de licence
Conventions de licence
Licences conventionnelles
>>Terme(s) spécifique(s) :
Licences libres
Licences Creative Commons
Accords internationaux sur les licences
Droit d'auteur -- Droits dérivés
Licences de brevets
Licences de marque
Licences exclusives
Licences libres
Licences Creative Commons
Accords internationaux sur les licences
Droit d'auteur -- Droits dérivés
Licences de brevets
Licences de marque
Licences exclusives
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : License agreements http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85076761
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : License agreements http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85076761
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Accords sur les licences
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Accords sur les licences
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11973132x
Notice n° :
FRBNF11973132
Création :
85/05/29
Mise à jour :
05/09/09
