- Notice
Clause de sortie
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Clause de sortie (contrats)
Clause de sortie de contrat
Clauses de sortie
Clauses de sortie de contrat
Contrats -- Clauses de sortie
Clause de sortie (contrats)
Clause de sortie de contrat
Clauses de sortie
Clauses de sortie de contrat
Contrats -- Clauses de sortie
Source(s) :
Sociétés anonymes - Pactes d'actionnaires - §27 Clause de sortie / J.-M. Moulin, 2015 [in] Jurisclasseur commercial - Fasc. 1486, actualisation 2016 . - La rupture unilatérale fondée sur la gravité d'un comportement peut-elle être entravée par l'existence d'une clause de sortie ? / B. Fages [in] RTD civ., 2009 . - Clauses de sortie : http://www.lesechos.fr (2018-04-17) . - Les clauses de sortie de contrat / B. Charrier, 2016 [thèse] . - Les clauses de sortie de contrat : focus / S. Vecchione [in] Contrats Concurrence Consommation, 2011, 4
Sociétés anonymes - Pactes d'actionnaires - §27 Clause de sortie / J.-M. Moulin, 2015 [in] Jurisclasseur commercial - Fasc. 1486, actualisation 2016 . - La rupture unilatérale fondée sur la gravité d'un comportement peut-elle être entravée par l'existence d'une clause de sortie ? / B. Fages [in] RTD civ., 2009 . - Clauses de sortie : http://www.lesechos.fr (2018-04-17) . - Les clauses de sortie de contrat / B. Charrier, 2016 [thèse] . - Les clauses de sortie de contrat : focus / S. Vecchione [in] Contrats Concurrence Consommation, 2011, 4
Domaine(s) : 340
Pas de correspondance :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings)
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec))
- LCSH (Library of Congress Subject Headings)
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec))
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb17728352r
Notice n° :
FRBNF17728352
Création :
18/04/17
Mise à jour :
18/04/18
