- Notice
Contrats de coopération
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Accords de coopération
Contrat-coopération
Contrats-coopération
Contrats d'intégration
Contrats de coopération commerciale
Contrats de coopération libérale
Accords de coopération
Contrat-coopération
Contrats-coopération
Contrats d'intégration
Contrats de coopération commerciale
Contrats de coopération libérale
>><<Terme(s) associé(s) :
Concessions (commerce de détail)
Coopération
Entreprises communes -- Droit
Location-gérance
Relations écrivains-éditeurs
Concessions (commerce de détail)
Coopération
Entreprises communes -- Droit
Location-gérance
Relations écrivains-éditeurs
Source(s) :
DSCG 1. Gestion juridique, fiscale et sociale 2013 / V. Roy, H. Jahier, 2013 (fiche 15. Compléments) . - Accords de coopération. Coopération ne constituant pas une opération de concentration : http://www.economag.com (2014-12-09) . - Le contrat-coopération : contribution à la théorie générale du contrat / S. Lequette, 2012
DSCG 1. Gestion juridique, fiscale et sociale 2013 / V. Roy, H. Jahier, 2013 (fiche 15. Compléments) . - Accords de coopération. Coopération ne constituant pas une opération de concentration : http://www.economag.com (2014-12-09) . - Le contrat-coopération : contribution à la théorie générale du contrat / S. Lequette, 2012
Domaine(s) : 340
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb16930840m
Notice n° :
FRBNF16930840
Création :
14/12/09
Mise à jour :
14/12/10
