- Notice
Droit commercial
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Commerce -- Droit
Commercialité
Droit des activités commerciales
Droit des échanges commerciaux
Législation commerciale
Commerce -- Droit
Commercialité
Droit des activités commerciales
Droit des échanges commerciaux
Législation commerciale
>>Terme(s) spécifique(s) :
Céréales -- Industrie et commerce -- Droit
Librairie -- Droit
Baux
Baux commerciaux
Bourse -- Droit
Cautionnement
Cession
Change -- Droit
Chèques
Circuits de distribution -- Droit
Clause compromissoire
Commerce -- Réglementation
Part sociale
Commissionnaires et courtiers
Comptabilité -- Droit
Comptes courants
Concessions (commerce de détail) -- Droit
Concurrence -- Droit
Concurrence déloyale
Contrats
Créances -- Recouvrement -- Droit
Droit maritime
Effets de commerce
Brevets d'invention -- Droit
Effets de commerce -- Droit
Entreprises -- Vente -- Droit
Faillite
Fonds de commerce
Gage (droit)
Hypothèques sur biens meubles
Intérêt (économie politique) -- Droit
Liquidation
Moratoire
Prêts hypothécaires
Sociétés -- Droit
Procédure commerciale
Propriété foncière
Propriété immobilière
Registre du commerce
Saisie
Sociétés commerciales
Transitaires
Tribunaux de commerce
Usages commerciaux
Vente -- Droit
Actes de commerce
Vente conditionnelle
Aliments -- Droit
Arbitrage (droit)
Assurance -- Droit
Banques -- Droit
Céréales -- Industrie et commerce -- Droit
Librairie -- Droit
Baux
Baux commerciaux
Bourse -- Droit
Cautionnement
Cession
Change -- Droit
Chèques
Circuits de distribution -- Droit
Clause compromissoire
Commerce -- Réglementation
Part sociale
Commissionnaires et courtiers
Comptabilité -- Droit
Comptes courants
Concessions (commerce de détail) -- Droit
Concurrence -- Droit
Concurrence déloyale
Contrats
Créances -- Recouvrement -- Droit
Droit maritime
Effets de commerce
Brevets d'invention -- Droit
Effets de commerce -- Droit
Entreprises -- Vente -- Droit
Faillite
Fonds de commerce
Gage (droit)
Hypothèques sur biens meubles
Intérêt (économie politique) -- Droit
Liquidation
Moratoire
Prêts hypothécaires
Sociétés -- Droit
Procédure commerciale
Propriété foncière
Propriété immobilière
Registre du commerce
Saisie
Sociétés commerciales
Transitaires
Tribunaux de commerce
Usages commerciaux
Vente -- Droit
Actes de commerce
Vente conditionnelle
Aliments -- Droit
Arbitrage (droit)
Assurance -- Droit
Banques -- Droit
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Commercial law http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85028940
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Commercial law http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85028940
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Droit commercial
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Droit commercial
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb133408829
Notice n° :
FRBNF13340882
Création :
85/06/20
Mise à jour :
99/04/23
