- Notice
Obligations (droit)
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Droit des obligations
Obligations civiles
Droit des obligations
Obligations civiles
>>Terme(s) spécifique(s) :
Entretien (droit)
Actes de complaisance
Extinction de l'obligation
Indivisibilité (droit)
Obligation de garde
Obligations alternatives
Obligations naturelles
Obligations réelles
Quasi-contrats
Responsabilité (droit)
Responsabilité civile
Solidarité (droit)
Créances de salaires
Sûretés (droit)
Pacta sunt servanda (droit)
Diligences (droit)
Acte translatif
Conditions (droit)
Contrats
Débiteur et créancier
Dommages-intérêts
Entretien (droit)
Actes de complaisance
Extinction de l'obligation
Indivisibilité (droit)
Obligation de garde
Obligations alternatives
Obligations naturelles
Obligations réelles
Quasi-contrats
Responsabilité (droit)
Responsabilité civile
Solidarité (droit)
Créances de salaires
Sûretés (droit)
Pacta sunt servanda (droit)
Diligences (droit)
Acte translatif
Conditions (droit)
Contrats
Débiteur et créancier
Dommages-intérêts
Source(s) :
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007 . - Dict. du vocabulaire juridique 2012 / R. Cabrillac, 2011 . - Droit des obligations / J. Pommarède, 2010
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007 . - Dict. du vocabulaire juridique 2012 / R. Cabrillac, 2011 . - Droit des obligations / J. Pommarède, 2010
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Obligations (Law) http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85093665
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Obligations (Law) http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85093665
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Obligations (droit)
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Obligations (droit)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11934524t
Notice n° :
FRBNF11934524
Création :
83/11/23
Mise à jour :
12/09/20
