- Notice
Jugements
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Arrêts (procédure)
Décisions judiciaires
Jugement (droit)
Jugements -- Motifs
Motifs du jugement
Sentences
Arrêts (procédure)
Décisions judiciaires
Jugement (droit)
Jugements -- Motifs
Motifs du jugement
Sentences
>>Terme(s) spécifique(s) :
Arrêts de règlement
Chose jugée
Collégialité (droit)
Commentaires d'arrêts
Conflit de décisions judiciaires
Consultations juridiques
Erreur judiciaire
Jugements avant dire droit
Jugements criminels
Jugements déclaratoires
Jugements par défaut
Opinions dissidentes (droit)
Rétroactivité des jugements
Sursis (droit pénal)
Voies d'exécution
Arrêts de règlement
Chose jugée
Collégialité (droit)
Commentaires d'arrêts
Conflit de décisions judiciaires
Consultations juridiques
Erreur judiciaire
Jugements avant dire droit
Jugements criminels
Jugements déclaratoires
Jugements par défaut
Opinions dissidentes (droit)
Rétroactivité des jugements
Sursis (droit pénal)
Voies d'exécution
Source(s) :
Grand Larousse illustré . - Nouveau petit Robert, 2010
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007
Grand Larousse illustré . - Nouveau petit Robert, 2010
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Judgments http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85070927
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Judgments http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85070927
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Jugements
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Jugements
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb119507793
Notice n° :
FRBNF11950779
Création :
82/12/21
Mise à jour :
10/03/31
