- Notice
Tribunaux
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Conseils juridictionnels
Cours de justice
Juridiction judiciaire
Juridictions judiciaires
Tribunaux judiciaires
Conseils juridictionnels
Cours de justice
Juridiction judiciaire
Juridictions judiciaires
Tribunaux judiciaires
>><<Terme(s) associé(s) :
Palais de justice
Contrôle juridictionnel des lois
Circonscriptions judiciaires
Juridiction
Pouvoir judiciaire
Palais de justice
Contrôle juridictionnel des lois
Circonscriptions judiciaires
Juridiction
Pouvoir judiciaire
>>Terme(s) spécifique(s) :
Cours constitutionnelles
Tribunaux -- Encombrement et retard
Arbitrage (droit)
Bailliages et sénéchaussées
Contentieux de la sécurité sociale
Cours jugeant en dernier ressort
Jugements
Juges
Jurisprudence
Outrage au tribunal
Présidiaux
Secrétariats-greffes
Tribunaux civils
Tribunaux criminels
Tribunaux ecclésiastiques
Tribunaux spécialisés
Voies de recours
Cours constitutionnelles
Tribunaux -- Encombrement et retard
Arbitrage (droit)
Bailliages et sénéchaussées
Contentieux de la sécurité sociale
Cours jugeant en dernier ressort
Jugements
Juges
Jurisprudence
Outrage au tribunal
Présidiaux
Secrétariats-greffes
Tribunaux civils
Tribunaux criminels
Tribunaux ecclésiastiques
Tribunaux spécialisés
Voies de recours
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Courts http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85033571
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Courts http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85033571
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Tribunaux
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Tribunaux
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13318726v
Notice n° :
FRBNF13318726
Création :
85/06/20
Mise à jour :
05/11/25
