- Notice
Exécution des peines
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
Sous cette vedette, on trouve les documents sur l'exécution, la mise en oeuvre et
l'adaptation des peines prononcées
<Employé pour :
Application des peines
Exécution de la peine
Peines -- Application
Peines -- Exécution
Pénologie
Services correctionnels
Services correctionnels communautaires
Application des peines
Exécution de la peine
Peines -- Application
Peines -- Exécution
Pénologie
Services correctionnels
Services correctionnels communautaires
>><<Terme(s) associé(s) :
Emprisonnement
Établissements de correction
Juges de l'application des peines
Prisons -- Droit
Réhabilitation
Emprisonnement
Établissements de correction
Juges de l'application des peines
Prisons -- Droit
Réhabilitation
>>Terme(s) spécifique(s) :
Maisons de transition
Libération sous contrainte
Exemplarité des peines
Injonction de soins
Libération conditionnelle
Placement sous surveillance électronique
Prisonniers -- Permissions de sortir
Prisonniers -- Placement à l'extérieur
Probation (droit)
Réduction de peine
Sursis (droit pénal)
Travail d'intérêt général
Maisons de transition
Libération sous contrainte
Exemplarité des peines
Injonction de soins
Libération conditionnelle
Placement sous surveillance électronique
Prisonniers -- Permissions de sortir
Prisonniers -- Placement à l'extérieur
Probation (droit)
Réduction de peine
Sursis (droit pénal)
Travail d'intérêt général
Source(s) :
Code de procédure pénale, Livre V
Code de procédure pénale, Livre V
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Corrections http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85033026
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Corrections http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85033026
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb119803083
Notice n° :
FRBNF11980308
Création :
85/07/07
Mise à jour :
11/08/11