Notice RAMEAU

Notice

Entreprises -- Droit

Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.

Sous cette vedette, on trouve les documents sur les principes et les techniques juridiques qui s'appliquent à la vie des entreprises ; ces documents, généralement pratiques, traitent de l'aspect juridique des fonctions des entreprises, sans qu'il s'agisse pour autant d'une branche du droit comparable par exemple au Droit des sociétés, ni même d'un corps de règles spécifiques

<Employé pour :
Droit de l'entreprise
Droit des entreprises

<<Terme(s) générique(s) :
Droit des affaires

>><<Terme(s) associé(s) :
Industrie -- Droit
Droit économique
Avocats d'entreprise
Entreprises
Sociétés -- Droit

>>Terme(s) spécifique(s) :
Fonds d'entreprise
Clause de non-concurrence
Contentieux d'entreprise
Entreprises -- Dimension -- Droit
Entreprises -- Impôts -- Droit
Entreprises -- Vente -- Droit
Entreprises en difficulté (droit)
Établissements -- Droit
Intérêt de l'entreprise (droit)

Source(s) :
Droit de l'entreprise / D. Fastrez, C. Rosier, 1998

Domaine(s) : 330 . - 340

Correspondance(s) exacte(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Business enterprises -- Law and legislation http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh94003038
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Entreprises -- Droit

Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13319916b

Notice n° : FRBNF13319916

Création : 95/06/07

Mise à jour : 17/09/25