- Notice
Représentation du personnel
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Entreprises -- Représentation du personnel
Institutions représentatives du personnel
Personnel -- Représentation dans l'entreprise
Protection des représentants du personnel
Représentation du personnel -- Droit
Représentants du personnel dans l'entreprise
Représentation des travailleurs
Travailleurs -- Représentation
Entreprises -- Représentation du personnel
Institutions représentatives du personnel
Personnel -- Représentation dans l'entreprise
Protection des représentants du personnel
Représentation du personnel -- Droit
Représentants du personnel dans l'entreprise
Représentation des travailleurs
Travailleurs -- Représentation
>><<Terme(s) associé(s) :
Établissements -- Droit
Licenciement -- Droit
Négociations collectives
Paritarisme
Syndicats
Établissements -- Droit
Licenciement -- Droit
Négociations collectives
Paritarisme
Syndicats
>>Terme(s) spécifique(s) :
Comités pour la prévention et la protection au travail
Référendum professionnel
Comités sociaux et économiques
Comités d'entreprise
Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Comités techniques paritaires
Commissions administratives paritaires
Commissions médicales d'établissement
Conseillers du salarié
Conseils ouvriers
Délégations uniques du personnel
Délégués du personnel
Délégués syndicaux
Unité économique et sociale
Comités pour la prévention et la protection au travail
Référendum professionnel
Comités sociaux et économiques
Comités d'entreprise
Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Comités techniques paritaires
Commissions administratives paritaires
Commissions médicales d'établissement
Conseillers du salarié
Conseils ouvriers
Délégations uniques du personnel
Délégués du personnel
Délégués syndicaux
Unité économique et sociale
Source(s) :
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007 . - Dict. du vocabulaire juridique 2012 / R. Cabrillac, 2011 . - Dict. des représentants du personnel : définitions, jurisprudences commentées, références aux textes officiels, 2012 . - Représentation du personnel dans les PME / Chambre de commerce et d'industrie de Paris, Direction des études, 1995
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007 . - Dict. du vocabulaire juridique 2012 / R. Cabrillac, 2011 . - Dict. des représentants du personnel : définitions, jurisprudences commentées, références aux textes officiels, 2012 . - Représentation du personnel dans les PME / Chambre de commerce et d'industrie de Paris, Direction des études, 1995
Domaine(s) : 330
. - 340
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12258459h
Notice n° :
FRBNF12258459
Création :
92/08/12
Mise à jour :
13/06/05
