- Notice
Droits de l'homme (droit européen)
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<<Terme(s) générique(s) :
Droits de l'homme (droit international)
Droit européen
Droit public (droit européen)
Droits de l'homme (droit international)
Droit européen
Droit public (droit européen)
>><<Terme(s) associé(s) :
Principes généraux du droit européen
Protection de l'information (informatique) -- Droit européen
Conseil de l'Europe. Convention-cadre pour la protection des minorités nationales (1995)
Conseil de l'Europe. Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (1950)
Principes généraux du droit européen
Protection de l'information (informatique) -- Droit européen
Conseil de l'Europe. Convention-cadre pour la protection des minorités nationales (1995)
Conseil de l'Europe. Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (1950)
>>Terme(s) spécifique(s) :
Droit d'asile (droit européen)
Droit à la vie privée (droit européen)
Droit d'accès aux documents (droit européen)
Égalité devant la loi (droit européen)
Bioéthique -- Droit européen
Discrimination sexuelle -- Droit européen
Recours des particuliers (droit européen)
Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine (1997)
Conseil de l'Europe. Convention européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (1987)
Union européenne. Charte des droits fondamentaux (2000)
Droit d'asile (droit européen)
Droit à la vie privée (droit européen)
Droit d'accès aux documents (droit européen)
Égalité devant la loi (droit européen)
Bioéthique -- Droit européen
Discrimination sexuelle -- Droit européen
Recours des particuliers (droit européen)
Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine (1997)
Conseil de l'Europe. Convention européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (1987)
Union européenne. Charte des droits fondamentaux (2000)
Domaine(s) : 340
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12139217p
Notice n° :
FRBNF12139217
Création :
90/02/19
Mise à jour :
05/09/16