Notice RAMEAU

Notice

Immeubles -- Vente et transmission

Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.

Sous cette vedette, on trouve les documents juridiques sur l'achat, la vente, etc. d'immeubles. Les documents sur la propriété immobilière au sens juridique, le droit immobilier, et les biens immobiliers en général, se trouvent sous Propriété immobilière. Les documents sur le droit foncier se trouvent sous Propriété foncière -- Droit.

<Employé pour :
Achats sur plans
Contrats de vente immobilière
Habitations -- Achat -- Droit
Habitations -- Vente -- Droit
Immeubles -- Vente et transmission -- Droit
Marché immobilier
Mutations immobilières
Propriété immobilière -- Vente et transmission
Transactions immobilières
Transmission d'immeubles
VEFA
Vente d'immeubles
Vente en l'état futur d'achèvement
Ventes immobilières

<<Terme(s) générique(s) :
Vente
Propriété immobilière
Transfert (droit)
Vente -- Droit

>><<Terme(s) associé(s) :
Logement -- Vente

>>Terme(s) spécifique(s) :
Diagnostics immobiliers
Préemption
Promotion immobilière -- Droit
Propriété foncière -- Vente
Propriété immobilière -- Acquisition par l'Administration
Propriété immobilière -- Vente par l'Administration
Titres de propriété -- Immatriculation et transfert

Domaine(s) : 330 . - 340

Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Vendors and purchasers http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85142626

Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Immeubles -- Vente et transmission

Identifiant de la notice : ark:/12148/cb119829296

Notice n° : FRBNF11982929

Création : 85/07/08

Mise à jour : 06/08/24