- Notice
Hypothèques
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Conservation des hypothèques
Créances hypothécaires
Hypothèque conservatoire
Hypothèque conventionnelle
Hypothèque judiciaire
Hypothèque légale
Hypothèque légale des artisans et entrepreneurs
Inscriptions hypothécaires
Marché hypothécaire
Conservation des hypothèques
Créances hypothécaires
Hypothèque conservatoire
Hypothèque conventionnelle
Hypothèque judiciaire
Hypothèque légale
Hypothèque légale des artisans et entrepreneurs
Inscriptions hypothécaires
Marché hypothécaire
>><<Terme(s) associé(s) :
Gage immobilier
Acte translatif
Prêts hypothécaires
Privilèges (droit)
Publicité foncière
Gage immobilier
Acte translatif
Prêts hypothécaires
Privilèges (droit)
Publicité foncière
>>Terme(s) spécifique(s) :
Banques hypothécaires
Cession d'hypothèque
Hypothèques sur biens meubles
Saisie immobilière
Banques hypothécaires
Cession d'hypothèque
Hypothèques sur biens meubles
Saisie immobilière
Source(s) :
Nouveau petit Robert 2010
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2008 . - Dict. du vocabulaire juridique 2012 / R. Cabrillac, 2011 . - JurisClasseur Civil Code > art. 2400 et 2401 : Fasc. unique : Hypothèques
Nouveau petit Robert 2010
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2008 . - Dict. du vocabulaire juridique 2012 / R. Cabrillac, 2011 . - JurisClasseur Civil Code > art. 2400 et 2401 : Fasc. unique : Hypothèques
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Mortgages http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85087395
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Mortgages http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85087395
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Hypothèques
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Hypothèques
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb119784172
Notice n° :
FRBNF11978417
Création :
85/07/07
Mise à jour :
13/02/20
