- Notice
Justice et guerre
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Guerre et justice
Justice de guerre
Justice en temps de guerre
Guerre et justice
Justice de guerre
Justice en temps de guerre
>><<Terme(s) associé(s) :
Justice transitionnelle
Guerre
Justice militaire
Règlement de conflits
Réparations des crimes de l'histoire
Tribunaux d'exception
Justice transitionnelle
Guerre
Justice militaire
Règlement de conflits
Réparations des crimes de l'histoire
Tribunaux d'exception
Source(s) :
Code de justice administrative : Titre VII - Dispositions spéciales : saisine du Tribunal des conflits . - Justice et guerre de l'Antiquité à la Première guerre mondiale / M. Houllemare, P. Nivet, 2011 . - Justice en guerre, justice de guerre du Moyen Âge à la première guerre mondiale / Centre d'histoire des sociétés, des sciences et des conflits, 2009 . - STO, immunité de juridiction et droit à un procès équitable / H. Chanteloup [in] Gazette du Palais, 2005, janvier, 15
Code de justice administrative : Titre VII - Dispositions spéciales : saisine du Tribunal des conflits . - Justice et guerre de l'Antiquité à la Première guerre mondiale / M. Houllemare, P. Nivet, 2011 . - Justice en guerre, justice de guerre du Moyen Âge à la première guerre mondiale / Centre d'histoire des sociétés, des sciences et des conflits, 2009 . - STO, immunité de juridiction et droit à un procès équitable / H. Chanteloup [in] Gazette du Palais, 2005, janvier, 15
Domaine(s) : 340
. - 355
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb16515422p
Notice n° :
FRBNF16515422
Création :
11/06/08
Mise à jour :
11/06/15
