- Notice
Indemnisation
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
Sous cette vedette, ou sous la vedette Dommages-Intérêts, selon le cas, on trouve
les documents sur la compensation dans le sens de réparation d'un préjudice. Les documents
sur l'extinction de deux dettes réciproques se trouvent sous Compensation
<Employé pour :
Dédommagement
Indemnité
Dédommagement
Indemnité
>>Terme(s) spécifique(s) :
Indemnités kilométriques
Esclavage -- Abolition -- Indemnisation des propriétaires
Juifs -- Réclamations en restitution et indemnisation
Réparations des crimes de l'histoire
Mahones
Accidents de la route -- Indemnisation
Assurance -- Demandes de règlement
Commissions régionales de conciliation et d'indemnisation
Maladies professionnelles -- Indemnisation
Réparation (droit)
Réparations de guerre
Travail -- Accidents -- Indemnisation
Wergeld
Indemnités kilométriques
Esclavage -- Abolition -- Indemnisation des propriétaires
Juifs -- Réclamations en restitution et indemnisation
Réparations des crimes de l'histoire
Mahones
Accidents de la route -- Indemnisation
Assurance -- Demandes de règlement
Commissions régionales de conciliation et d'indemnisation
Maladies professionnelles -- Indemnisation
Réparation (droit)
Réparations de guerre
Travail -- Accidents -- Indemnisation
Wergeld
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Compensation (Law) http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85029322
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Indemnity http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85064823
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Compensation (Law) http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85029322
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Indemnity http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85064823
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Indemnisation
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Indemnisation
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb126515573
Notice n° :
FRBNF12651557
Création :
85/06/20
Mise à jour :
05/12/02
