- Notice
Impôt sur le capital
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
Sous cette vedette, on trouve les ouvrages sur l'ensemble de la fiscalité patrimoniale.
Les ouvrages qui ne traitent que de l'imposition annuelle de la fortune, du type IGF
ou ISF, se trouvent sous la vedette Impôt sur la fortune
<Employé pour :
Capital -- Impôts
Fiscalité du patrimoine
Impôts sur le patrimoine
Patrimoine -- Impôts
Capital -- Impôts
Fiscalité du patrimoine
Impôts sur le patrimoine
Patrimoine -- Impôts
>>Terme(s) spécifique(s) :
Droits d'enregistrement
Impôt sur la fortune
Impôt sur les gains en capital
Impôt sur les instruments financiers, valeurs mobilières, etc.
Fiscalité immobilière
Successions et héritages -- Impôts
Droits d'enregistrement
Impôt sur la fortune
Impôt sur les gains en capital
Impôt sur les instruments financiers, valeurs mobilières, etc.
Fiscalité immobilière
Successions et héritages -- Impôts
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Capital levy http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85019943
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Capital levy http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85019943
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Impôt sur le capital
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Impôt sur le capital
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb120774131
Notice n° :
FRBNF12077413
Création :
88/06/16
Mise à jour :
95/04/04
