- Notice
Droit de l'urbanisme
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Croissance urbaine -- Droit
Documents d'urbanisme (droit)
Opérations d'urbanisme (droit)
Plans d'urbanisme (droit)
Réglementation de l'urbanisme
Règlements d'urbanisme
Urbanisation -- Droit
Urbanisme -- Droit
Villes -- Rénovation -- Droit
Croissance urbaine -- Droit
Documents d'urbanisme (droit)
Opérations d'urbanisme (droit)
Plans d'urbanisme (droit)
Réglementation de l'urbanisme
Règlements d'urbanisme
Urbanisation -- Droit
Urbanisme -- Droit
Villes -- Rénovation -- Droit
>><<Terme(s) associé(s) :
Surface de plancher -- Mesure
Aménagement du territoire -- Droit
Construction -- Droit
Urbanisme
Surface de plancher -- Mesure
Aménagement du territoire -- Droit
Construction -- Droit
Urbanisme
>>Terme(s) spécifique(s) :
Participations d'urbanisme
Arbres des villes -- Droit
Certificats d'urbanisme
Logement -- Droit
Permis de construire
Plans locaux d'urbanisme
Promotion immobilière -- Droit
Schémas de cohérence territoriale
Zonage -- Droit
Participations d'urbanisme
Arbres des villes -- Droit
Certificats d'urbanisme
Logement -- Droit
Permis de construire
Plans locaux d'urbanisme
Promotion immobilière -- Droit
Schémas de cohérence territoriale
Zonage -- Droit
Source(s) :
Droit de l'urbanisme / H. Jacquot, F. Priet, 2008
Droit de l'urbanisme / H. Jacquot, F. Priet, 2008
Domaine(s) : 340
. - 710
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : City planning and redevelopment law http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85026289
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : City planning and redevelopment law http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85026289
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11950146g
Notice n° :
FRBNF11950146
Création :
82/12/21
Mise à jour :
09/11/17
