- Notice
Traités
Forme ou fonction
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette ou en subdivision.
S'emploie également en subdivision
<Employé pour :
Accords internationaux
Conventions (traités)
Conventions internationales
Ententes internationales (traités)
Pactes (traités)
Pactes internationaux
Traités internationaux
Accords internationaux
Conventions (traités)
Conventions internationales
Ententes internationales (traités)
Pactes (traités)
Pactes internationaux
Traités internationaux
>><<Terme(s) associé(s) :
Congrès et conférences
Négociations diplomatiques
Obligations internationales
Tiers (droit international)
Congrès et conférences
Négociations diplomatiques
Obligations internationales
Tiers (droit international)
Voir aussi aux noms des traités particuliers, par ex. Traité de Versailles (1919)
>>Terme(s) spécifique(s) :
Accords commerciaux
Accords en forme simplifiée
Alliances
Concordats
Coopération transfrontalière
Dénonciation des traités
Double imposition -- Traités
Enregistrement
Pacta sunt servanda (droit)
Passeries
Préambules (droit)
Révision des traités
Traités de paix
Traités inégaux
Uti possidetis (droit international)
Accords commerciaux
Accords en forme simplifiée
Alliances
Concordats
Coopération transfrontalière
Dénonciation des traités
Double imposition -- Traités
Enregistrement
Pacta sunt servanda (droit)
Passeries
Préambules (droit)
Révision des traités
Traités de paix
Traités inégaux
Uti possidetis (droit international)
Domaine(s) : 320
. - 340
Correspondance(s) exacte(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Treaties http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85137207
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Traités
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Treaties http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85137207
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Traités
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11948333d
Notice n° :
FRBNF11948333
Création :
83/03/29
Mise à jour :
23/12/27
