- Notice
Comités
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
Réunion de personnes déléguées par une assemblée ou une autorité, constituant un organe
collégial de gestion, de consultation, de décision, etc..
>>Terme(s) spécifique(s) :
Comités pour la prévention et la protection au travail
Comités sociaux et économiques
Comités d'entreprise
Comités d'éthique
Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Comités techniques paritaires
Commissions de conciliation des établissements de santé
Commissions des droits de l'homme
Commissions parlementaires
Comités pour la prévention et la protection au travail
Comités sociaux et économiques
Comités d'entreprise
Comités d'éthique
Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Comités techniques paritaires
Commissions de conciliation des établissements de santé
Commissions des droits de l'homme
Commissions parlementaires
Source(s) :
Grand Larousse universel . - Grand Robert de la langue française, 2001
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 1998
Grand Larousse universel . - Grand Robert de la langue française, 2001
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 1998
Domaine(s) : 300
. - 350
Correspondance(s) exacte(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Committees http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85028974
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Comités
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Committees http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85028974
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Comités
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb17130506c
Notice n° :
FRBNF17130506
Création :
17/05/31
Mise à jour :
17/06/01
