Notice de collectivité
- Notice
Au format public
France. Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer en charge des relations
internationales sur le climat forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2016-02-11
Mort :
2017-05-17
Créé par décret du 11 février 2016 relatif à la composition du gouvernement, paru
au JO du 12 février 2016.
Site internet de la collectivité : http://www.developpement-durable.gouv.fr (2017-02-08)
Forme(s) rejetée(s) :
< MEEM
< France. Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
< MEEM
< France. Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Forme(s) associée(s) :
>> << Après le 17 mai 2017, voir : France. Ministère de la transition écologique et solidaire
>> << Avant le 11 février 2016, voir : France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
>> << Après le 17 mai 2017, voir : France. Ministère de la transition écologique et solidaire
>> << Avant le 11 février 2016, voir : France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Source(s) :
Projection de la demande de transport sur le long terme, DL 2016 . - Reconvertir les friches polluées, DL 2017
Projection de la demande de transport sur le long terme, DL 2016 . - Reconvertir les friches polluées, DL 2017
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb17106268x
Notice n° :
FRBNF17106268
Création :
17/02/08
Mise à jour :
17/10/20
