Notice de collectivité
- Notice
Au format public
France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2012-06-21
Mort :
2016-02-11
Par décret du 21 juin 2012 relatif à la composition du gouvernement.
Adresse :
Grande arche, Tours Pascal A et B, 92055 La Défense Cedex
Site internet de la collectivité :
http://www.developpement-durable.gouv.fr (2012-12-05)
Forme(s) associée(s) :
>> << Après le 11 février 2016, voir : France. Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer en charge des relations internationales sur le climat
>> << Avant le 21 juin 2012, voir : France. Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
>> << Après le 11 février 2016, voir : France. Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer en charge des relations internationales sur le climat
>> << Avant le 21 juin 2012, voir : France. Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Source(s) :
Le point sur, 2009
Ministère de l'écologie : http://www.developpement-durable.gouv.fr/Commissariat-general-au.html (2012-12-05)
Le point sur, 2009
Ministère de l'écologie : http://www.developpement-durable.gouv.fr/Commissariat-general-au.html (2012-12-05)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb16646876r
Notice n° :
FRBNF16646876
Création :
12/12/05
Mise à jour :
17/02/08
