Notice RAMEAU

Notice

Services d'archives territoriaux

Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.

Institutions responsables de la gestion, du traitement, de la conservation et de la communication des archives produites à un échelon local, et des autres documents d'archives qui leur sont confiés. Les archives territoriales comprennent les archives régionales, les archives départementales et les archives communales.

<Employé pour :
Archives locales (services)
Archives provinciales (services)
Archives régionales Ancienne forme retenue
Archives régionales (services)
Archives territoriales (services)
Collectivités territoriales -- Services d'archives
Services d'archives locaux
Services d'archives provinciaux
Services d'archives régionaux
Services régionaux d'archives

<<Terme(s) générique(s) :
Administration locale
Services d'archives publics

>><<Terme(s) associé(s) :
Collectivités locales

>>Terme(s) spécifique(s) :
Services d'archives départementaux

Source(s) :
Dict. de terminologie archivistique : Archives territoriales : http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr (2014-06-11)

Domaine(s) : 020 . - 350

Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12199222h

Notice n° : FRBNF12199222

Création : 91/04/18

Mise à jour : 14/06/11