• Notice
Transit douanier



Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.

Sous cette vedette, on trouve les ouvrages sur le régime permettant le passage de marchandises sur un territoire en suspension des droits de douane

<Employé pour : 
Carnets TIR
Marchandises en transit
Transit de marchandises (douanes)
Transport sous douane
Transports sous douane


>><<Terme(s) associé(s) : 
Entrepôts de douane

Source(s) : 
Eurovoc . - UNBIS (Transit) . - Vocab. juridique / G. Cornu, 1990

Correspondance(s) : 
- LCSH  (Library of Congress Subject Headings) :  Duty-free transit  http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85040167

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb12162651w
Notice n° :  FRBNF12162651

Création :  90/09/21
Mise à jour :  90/09/21

Notices bibliographiques liées

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