Notice RAMEAU

Notice

Règlements de sécurité

Forme ou fonction

Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette ou en subdivision.

S'emploie également en subdivision

<Employé pour :
Mesures de sécurité -- Droit
Règlements sur la sécurité
Sécurité -- Droit -- Réglementation
Sécurité -- Règlements
Sécurité, Règlements sur la

<<Terme(s) générique(s) :
Accidents -- Prévention

>><<Terme(s) associé(s) :
Sécurité
Mesures de sécurité
Règlements de police
Sécurité du travail -- Droit

>>Terme(s) spécifique(s) :
Armes à feu -- Droit
Circulation -- Droit
Explosifs -- Droit
Incendies -- Prévention -- Droit
Règles de route (navigation)

Source(s) :
JurisClasseur Administratif - Fasc. 137 - Règlements de sécurité . - Code de l'action sociale et des familles (art. D. 341-3) ; Code général des collectivités territoriales (art. D. 2223-100) : http://www.legifrance.gouv.fr (2012-12-03) . - Établissements de soins : règlement de sécurité contre l'incendie : dispositions particulières commentées / France-sélection, 2011

Domaine(s) : 340 . - 360

Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Safety regulations http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh2002007675

Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12062779c

Notice n° : FRBNF12062779

Création : 88/01/06

Mise à jour : 12/12/03