- Notice
Répertoire des métiers
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Artisans -- Immatriculation
Artisanat -- Registres
Entreprises artisanales -- Immatriculation
Registres des métiers
Répertoires des métiers
Artisans -- Immatriculation
Artisanat -- Registres
Entreprises artisanales -- Immatriculation
Registres des métiers
Répertoires des métiers
<<Terme(s) générique(s) :
Artisans
Entreprises artisanales
Registre du commerce
Sociétés -- Constitution
Artisans
Entreprises artisanales
Registre du commerce
Sociétés -- Constitution
Source(s) :
Vocab. juridique / G. Cornu, 1992 . - Lex. de termes juridiques Dalloz
Décret n ̊ 83-487 du 10-06-1983 relatif au répertoire des métiers
Vocab. juridique / G. Cornu, 1992 . - Lex. de termes juridiques Dalloz
Décret n ̊ 83-487 du 10-06-1983 relatif au répertoire des métiers
Consultée(s) en vain :
Laval RVM, 1993-02 . - LCSH, 1993-06
Laval RVM, 1993-02 . - LCSH, 1993-06
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11980398w
Notice n° :
FRBNF11980398
Création :
85/07/07
Mise à jour :
93/12/15
