- Notice
Accessoire (droit)
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Biens accessoires
Choses accessoires
Dépendances (droit)
Droits accessoires
Biens accessoires
Choses accessoires
Dépendances (droit)
Droits accessoires
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Appurtenances http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85006191
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Appurtenances http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85006191
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Accessoire (droit)
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Accessoire (droit)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11978413p
Notice n° :
FRBNF11978413
Création :
85/07/07
Mise à jour :
93/01/13
