- Notice
Sociétés civiles
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
Sous cette vedette, on trouve les ouvrages sur les sociétés qui ne sont commerciales
ni par leur objet (activités non commerciales) ni par leur forme
<Employé pour :
Société civile (droit)
Sociétés civiles de personnes
Société civile (droit)
Sociétés civiles de personnes
>>Terme(s) spécifique(s) :
Coexploitation agricole
Sociétés civiles professionnelles
Sociétés foncières
Sociétés immobilières
Sociétés de construction
Coexploitation agricole
Sociétés civiles professionnelles
Sociétés foncières
Sociétés immobilières
Sociétés de construction
Source(s) :
Eurovoc . - Lex. de termes juridiques Dalloz
Eurovoc . - Lex. de termes juridiques Dalloz
Consultée(s) en vain :
Laval RVM, 1993-08 . - LCSH, 1993-09
Laval RVM, 1993-08 . - LCSH, 1993-09
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11973640x
Notice n° :
FRBNF11973640
Création :
85/06/20
Mise à jour :
94/04/21
