Notice RAMEAU

  • Notice
Propriété immobilière et impôt



Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.

Sous cette vedette, on trouve les ouvrages qui traitent de l'effet du système fiscal sur la propriété immobilière ; les ouvrages qui traitent des impôts sur la propriété immobilière se trouvent sous la vedette Propriété immobilière -- Impôts. Pour les ouvrages sur un impôt particulier qui touche la propriété immobilière, faire aussi une entrée à la vedette appropriée, par ex. Impôt sur les gains en capital

<Employé pour : 
Impôt et propriété immobilière


>><<Terme(s) associé(s) : 
Impôt

Correspondance(s) : 
- LCSH  (Library of Congress Subject Headings) :  Real property and taxation  http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85111754

Correspondance(s) exacte(s) : 
- RVMLaval  (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) :  Propriété immobilière et impôt 

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb11970717z
Notice n° :  FRBNF11970717

Création :  85/04/22
Mise à jour :  94/07/22

Notices bibliographiques liées

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