- Notice
Responsabilité pour accidents d'avions
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Aéronautique -- Accidents -- Responsabilité
Compagnies de transport aérien -- Responsabilité
Responsabilité civile aérienne
Responsabilité des transporteurs aériens
Aéronautique -- Accidents -- Responsabilité
Compagnies de transport aérien -- Responsabilité
Responsabilité civile aérienne
Responsabilité des transporteurs aériens
<<Terme(s) générique(s) :
Accidents -- Droit
Responsabilité du fait des choses
Transports aériens -- Droit
Accidents -- Droit
Responsabilité du fait des choses
Transports aériens -- Droit
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Liability for aircraft accidents http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85076401
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Liability for aircraft accidents http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85076401
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Responsabilité pour accidents d'avions
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Responsabilité pour accidents d'avions
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11965812h
Notice n° :
FRBNF11965812
Création :
84/09/25
Mise à jour :
05/09/29
