- Notice
Chartes communales
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Chartes de communes
Chartes de fondation
Chartes de franchise
Chartes de peuplement
Chartes municipales
Communes -- Chartes
Émancipation communale
Franchise, Chartes de
Franchises municipales
Libertés communales
Mouvement communal
Mouvement municipal
Villes -- Chartes
Chartes de communes
Chartes de fondation
Chartes de franchise
Chartes de peuplement
Chartes municipales
Communes -- Chartes
Émancipation communale
Franchise, Chartes de
Franchises municipales
Libertés communales
Mouvement communal
Mouvement municipal
Villes -- Chartes
Voir aussi la subdivision Chartes, privilèges, immunités aux lieux
Source(s) :
GLU (art. Commune)
GLU (art. Commune)
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Municipal charters http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85088453
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Municipal charters http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85088453
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb119418275
Notice n° :
FRBNF11941827
Création :
81/09/01
Mise à jour :
05/09/19
