Notice RAMEAU

Notice

Environnement -- Droit

Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.

<Employé pour :
Droit à l'environnement
Droit de l'environnement
Droit environnemental
Environnement -- Protection -- Droit
Gestion de l'environnement -- Droit

<<Terme(s) générique(s) :
Droit

>><<Terme(s) associé(s) :
Écocide
Environnement -- Droit -- Dispositions pénales
Pollution de l'eau -- Droit
Environnement
Mer -- Pollution -- Droit
Nuisances
Pollution -- Droit
Permis de pollution négociables

>>Terme(s) spécifique(s) :
Droits de la nature
Médiation environnementale
Compensation écologique
Environnement -- Droit européen
Bruit -- Lutte contre -- Droit
Déchets -- Élimination -- Droit
Déchets industriels -- Droit
Déversements de pétrole -- Droit
Générations futures (droit)
Infractions contre l'environnement
Installations classées
Nature -- Protection -- Droit
Réserves naturelles -- Droit
Responsabilité pour dommages à l'environnement
Ressources naturelles -- Droit
Rivage -- Protection -- Droit

Source(s) :
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007 . - JurisClasseur Environnement et Développement durable > Fasc. 2200 : Environnement et Droit de l'environnement . Définitions . - Droit de l'environnement / M. Prieur, 2003

Domaine(s) : 340 . - 577

Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Environmental law http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85044184

Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Environnement -- Droit

Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11931255j

Notice n° : FRBNF11931255

Création : 82/02/19

Mise à jour : 12/09/21