- Notice
Orientation sexuelle -- Droit européen
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Homophobie -- Lutte contre -- Droit européen
Homophobie -- Lutte contre -- Droit européen
Source(s) :
Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales telle qu'amendée par les protocoles n°11 et 14 : http://conventions.coe.int (2015-02-10) . - Manuel européen en matière de non-discrimination : https://fra.europa.eu/ (2015-02-10) . - Proposition de résolution du Parlement européen sur la feuille de route de l'UE contre l'homophobie et les discriminations fondées sur l'orientation sexuelle et l'identité de genre : http://www.europarl.europa.eu (2015-02-10) . - L'orientation sexuelle : Droit de l'Union européenne, Droit européen des droits de l'homme / P. Prevel, 2013 [thèse]
Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales telle qu'amendée par les protocoles n°11 et 14 : http://conventions.coe.int (2015-02-10) . - Manuel européen en matière de non-discrimination : https://fra.europa.eu/ (2015-02-10) . - Proposition de résolution du Parlement européen sur la feuille de route de l'UE contre l'homophobie et les discriminations fondées sur l'orientation sexuelle et l'identité de genre : http://www.europarl.europa.eu (2015-02-10) . - L'orientation sexuelle : Droit de l'Union européenne, Droit européen des droits de l'homme / P. Prevel, 2013 [thèse]
Domaine(s) : 150
. - 340
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb16942000v
Notice n° :
FRBNF16942000
Création :
15/01/29
Mise à jour :
15/02/16
