- Notice
Vin -- Droit européen
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Droit communautaire du vin et de la vinification
Droit européen du vin et de la vinification
Vin -- Industrie et commerce -- Droit européen
Vinification -- Droit européen
Droit communautaire du vin et de la vinification
Droit européen du vin et de la vinification
Vin -- Industrie et commerce -- Droit européen
Vinification -- Droit européen
Source(s) :
Règlement (CEE) n° 816/70 du Conseil, du 28 avril 1970, portant dispositions complémentaires en matière d'organisation commune du marché viti-vinicole, paru au Journal Officiel des Communautés européennes du 5 mai 1970 . - Weinrecht : Weingesetz, Weinverordnung mit EG/EU-Recht Kommentar / K.-D. Rathke, 2011
Règlement (CEE) n° 816/70 du Conseil, du 28 avril 1970, portant dispositions complémentaires en matière d'organisation commune du marché viti-vinicole, paru au Journal Officiel des Communautés européennes du 5 mai 1970 . - Weinrecht : Weingesetz, Weinverordnung mit EG/EU-Recht Kommentar / K.-D. Rathke, 2011
Domaine(s) : 330
. - 340
. - 630
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb16767089q
Notice n° :
FRBNF16767089
Création :
14/06/04
Mise à jour :
14/10/22
