Notice de titre conventionnel

Notice

Traité franco-allemand de l'Élysée (1963) forme internationale français
Deutsch-Französischer Vertrag (1963) allemand

Pays : France / Allemagne

Langue(s) : français, allemand

Date de l'oeuvre : 1963-01-22

>> << Signé par : France
>> << Signé par : Allemagne

Note(s) sur l'oeuvre :
Traité signé à Paris le 22 janvier 1963 entre la France et l'Allemagne ; en vigueur le 2 juillet, il porte sur l'organisation et les principes de la coopération entre les deux États.

Forme(s) rejetée(s) :
Traité de coopération franco-allemand (1963) français
Traité de l'Élysée (1963) français
Traité franco-allemand (1963) français
Traité sur la coopération franco-allemande (1963) français
Élysée, Traité de l' (1659) français
Élysée-Vertrag (1963) allemand

Forme(s) associée(s) :
<< Relations extérieures -- Allemagne -- 1945-1990
<< Relations extérieures -- France -- 1958-1969

Source(s) :
Liste des traités et accords de la France
Portail de la coopération franco-allemande : Traité de l'Élysée : http://www.france-allemagne.fr/Traite-de-l-Elysee-22-janvier-1963,0029 (2013-11-22) . - JO, 1963-09-03 . - Brockhaus, 19. Aufl.

Domaine(s) : 320

Identifiant de la notice : ark:/12148/cb16724972x

Notice n° : FRBNF16724972

Création : 13/11/22

Mise à jour : 18/01/10