- Notice
Assurance -- Prestations
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Prestations d'assurance
Prestations d'assurance
>><<Terme(s) associé(s) :
Assurance-chômage -- Droit
Assurance invalidité
Assurance-maternité -- Droit
Pensions de survie
Pensions de vieillesse
Assurance-chômage -- Droit
Assurance invalidité
Assurance-maternité -- Droit
Pensions de survie
Pensions de vieillesse
Source(s) :
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007 . - Code des Assurances (art. L 111-7 et sq) : http://www.legifrance-gouv.fr (2013-01-30) . - JurisClasseur Civil Code > Art.1382 à 1386 - Fasc. 202-1-2 : Réparation de l'atteinte à l'intégrité physique : préjudices à caractère patrimonial (ou objectif) et préjudices à caractère extra-patrimonial (ou personnel) . - Maladie, invalidité et travail / OCDE, 2010
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007 . - Code des Assurances (art. L 111-7 et sq) : http://www.legifrance-gouv.fr (2013-01-30) . - JurisClasseur Civil Code > Art.1382 à 1386 - Fasc. 202-1-2 : Réparation de l'atteinte à l'intégrité physique : préjudices à caractère patrimonial (ou objectif) et préjudices à caractère extra-patrimonial (ou personnel) . - Maladie, invalidité et travail / OCDE, 2010
Domaine(s) : 330
. - 340
. - 360
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb166588811
Notice n° :
FRBNF16658881
Création :
13/01/29
Mise à jour :
13/02/01
