Notice RAMEAU
- Notice
Tribunaux spécialisés en matière de drogue
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Conseils juridictionnels pour délinquants toxicomanes
Cours de justice pour délinquants toxicomanes
Drogue, Tribunaux spécialisés en matière de
Tribunaux de traitement de la toxicomanie
Tribunaux des drogues
TTT
Conseils juridictionnels pour délinquants toxicomanes
Cours de justice pour délinquants toxicomanes
Drogue, Tribunaux spécialisés en matière de
Tribunaux de traitement de la toxicomanie
Tribunaux des drogues
TTT
Source(s) :
Traité de criminologie empirique / M. Leblanc, M. Ouimet, D.Szabo, 2003 . - Mesures carcérales et mesures non privatives de libertés : loi régissant les tribunaux spécialisés en matière de drogues / Ministère de la justice : http://www.justice.gc.ca (2012-02-09) . - Programme de financement des tribunaux de traitement de la toxicomanie: rapport final / Ministère de la justice, 2009 : http://www.art15.gc.ca (2012-02-09) . - Cour d'assises / Ministère de la justice et des libertés (Cour d'Assises spéciales), 2012 : http://www.justice.gouv.fr (2012-02-09)
Traité de criminologie empirique / M. Leblanc, M. Ouimet, D.Szabo, 2003 . - Mesures carcérales et mesures non privatives de libertés : loi régissant les tribunaux spécialisés en matière de drogues / Ministère de la justice : http://www.justice.gc.ca (2012-02-09) . - Programme de financement des tribunaux de traitement de la toxicomanie: rapport final / Ministère de la justice, 2009 : http://www.art15.gc.ca (2012-02-09) . - Cour d'assises / Ministère de la justice et des libertés (Cour d'Assises spéciales), 2012 : http://www.justice.gouv.fr (2012-02-09)
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Drug courts http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh95009497
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Drug courts http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh95009497
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Tribunaux spécialisés en matière de drogue
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Tribunaux spécialisés en matière de drogue
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb16572070z
Notice n° :
FRBNF16572070
Création :
12/02/09
Mise à jour :
12/02/09
