Notice de collectivité
- Notice
Au format public
France. Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2009-07-24
Mort :
2010-11-14
Créé par le décret du 24 juillet 2009 relatif à la composition du gouvernement. -
Attributions fixées et modifiées par le décret n° 2009-895 du 24 juillet 2009.
Adresse :
Grande Arche, tour Pascal A et B, 92055 La Défense Cedex
Site internet de la collectivité :
http://www.developpement-durable.gouv.fr/index.php3 (2009-11-09)
Forme(s) rejetée(s) :
< MEEDDM
< France. Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
< MEEDDM
< France. Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Forme(s) associée(s) :
>> << Après le 14 novembre 2010, voir : France. Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
>> << Avant le 24 juillet 2009 voir : France. Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
>> << Après le 14 novembre 2010, voir : France. Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
>> << Avant le 24 juillet 2009 voir : France. Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Source(s) :
Surveillance de la qualité de l'air ambiant, 2009
Surveillance de la qualité de l'air ambiant, 2009
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0001 2291 6026
, cf.
http://isni.org/isni/0000000122916026
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb161557726
Notice n° :
FRBNF16155772
Création :
09/11/09
Mise à jour :
12/11/02
