- Notice
Sécurité sociale -- Clergé
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Clergé -- Sécurité sociale
Clergé -- Sécurité sociale
Source(s) :
Code de la Sécurité sociale : Livre III, titre 8, chapitre 2, section 2 : ministres des cultes et membres des congrégations et des collectivités religieuses . - Traité de Droit français des religions / F. Messner, P. H. Prélot, J. M. Wœhrling, 2003 . - Droit canonique / P. Valdrini, J. Vernay, J. P. Durand, 2008 . - Église de France qu'as-tu fait de la Caisse des cultes ? / J. Doussal, 2009
Code de la Sécurité sociale : Livre III, titre 8, chapitre 2, section 2 : ministres des cultes et membres des congrégations et des collectivités religieuses . - Traité de Droit français des religions / F. Messner, P. H. Prélot, J. M. Wœhrling, 2003 . - Droit canonique / P. Valdrini, J. Vernay, J. P. Durand, 2008 . - Église de France qu'as-tu fait de la Caisse des cultes ? / J. Doussal, 2009
Domaine(s) : 200
. - 360
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Social security (Canon law) http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh86002728
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Social security (Canon law) http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh86002728
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb16150097d
Notice n° :
FRBNF16150097
Création :
09/10/23
Mise à jour :
09/11/13
