Notice RAMEAU

Notice

Sécurité sociale -- Régimes spéciaux

Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.

Sous cette vedette, on trouve les documents sur les régimes bénéficiant d'une autonomie de gestion pour l'assurance maladie et l'assurance vieillesse (régimes spéciaux) et sur les régimes qui bénéficient de cette autonomie pour certains risques seulement (régimes particuliers)

<Employé pour :
Caisses spéciales de sécurité sociale
Régime spécial (sécurité sociale)
Régimes particuliers de sécurité sociale
Régimes spéciaux de sécurité sociale
Sécurité sociale -- Régimes particuliers

<<Terme(s) générique(s) :
Sécurité sociale

Source(s) :
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 1998 (Régimes spéciaux, sécurité sociale) . - Lex. de la protection sociale Dalloz, 1986 (Régime spécial, sécurité sociale)

Consultée(s) en vain :
Laval RVM (en ligne), 2001-05-04 . - LCSH (en ligne), 2001-05-04

Domaine(s) : 360

Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13615210w

Notice n° : FRBNF13615210

Création : 01/05/04

Mise à jour : 01/05/04