- Notice
Pavillons bis
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
Sous cette vedette, on trouve les documents sur les registres créés par les États
parallèlement au pavillon officiel et qui, permettant d'employer des équipages étrangers,
visent à contrer la concurrence des pavillons de complaisance
<Employé pour :
Navires -- Immatriculation bis
Navires -- Pavillon bis
Navires -- Registres parallèles
Navires -- Second registre
Pavillon bis (droit maritime)
Pavillon des Kerguelen
Pavillons parallèles
Registres bis des navires
Registres parallèles des navires
Navires -- Immatriculation bis
Navires -- Pavillon bis
Navires -- Registres parallèles
Navires -- Second registre
Pavillon bis (droit maritime)
Pavillon des Kerguelen
Pavillons parallèles
Registres bis des navires
Registres parallèles des navires
Source(s) :
Dictionnaire technique maritime : français-anglais / anglais-français / Alain G. Clouet, 2000 . - Droit maritime / R. Rodière, E. du Pontavice, 1996 (in Le navire. Nationalité du navire)
Décret du 20-03-1987 et Loi n ° 96-151 du 26-02-1996 relative aux transports (art. 26)
Dictionnaire technique maritime : français-anglais / anglais-français / Alain G. Clouet, 2000 . - Droit maritime / R. Rodière, E. du Pontavice, 1996 (in Le navire. Nationalité du navire)
Décret du 20-03-1987 et Loi n ° 96-151 du 26-02-1996 relative aux transports (art. 26)
Consultée(s) en vain :
Laval RVM (en ligne), 2000-06 . - LCSH (en ligne), 2000-06
Laval RVM (en ligne), 2000-06 . - LCSH (en ligne), 2000-06
Domaine(s) : 340
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13554591z
Notice n° :
FRBNF13554591
Création :
00/03/17
Mise à jour :
00/06/19
