- Notice
Dispositifs de séparation de trafic
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Dispositifs de séparation du trafic en mer
Séparation du trafic maritime
Dispositifs de séparation du trafic en mer
Séparation du trafic maritime
Source(s) :
Convention internationale de Londres du 2 octobre 1972 sur le Règlement international pour prévenir les abordages en mer, et amendements adoptés le 19 novembre 1981 (Traffic separation schemes) . - Décret n ° 83-448 du 27-05-1983 (JO, 1983-06-05)
Droit maritime / R. Rodière, E. du Pontavice, 1996 (in Evénements de mer. L'abordage)
Convention internationale de Londres du 2 octobre 1972 sur le Règlement international pour prévenir les abordages en mer, et amendements adoptés le 19 novembre 1981 (Traffic separation schemes) . - Décret n ° 83-448 du 27-05-1983 (JO, 1983-06-05)
Droit maritime / R. Rodière, E. du Pontavice, 1996 (in Evénements de mer. L'abordage)
Consultée(s) en vain :
Laval RVM (en ligne), 1999-12 . - LCSH, (en ligne), 1999-12
Laval RVM (en ligne), 1999-12 . - LCSH, (en ligne), 1999-12
Domaine(s) : 340
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb135378092
Notice n° :
FRBNF13537809
Création :
99/06/18
Mise à jour :
99/12/20
