- Notice
Bicamérisme
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
Sous cette vedette, on trouve les documents sur le système (bicamérisme) ou la doctrine
(bicaméralisme) dans lesquels le Parlement est organisé en chambres distinctes (deux
ou très exceptionnellement plus), organisation dans laquelle la seconde chambre (chambre
haute) a un rôle différent suivant le type de bicamérisme mis en oeuvre (modérateur,
fédéral, aristocratique, économique et social)
<Employé pour :
Bicaméralisme
Parlements bicaméraux
Polycamérisme
Bicaméralisme
Parlements bicaméraux
Polycamérisme
Source(s) :
Grand Larousse universel . - Eurovoc . - Lex. des termes juridiques Dalloz . - Dict. constitutionnel / O. Duhamel, Y. Mény, 1992
Grand Larousse universel . - Eurovoc . - Lex. des termes juridiques Dalloz . - Dict. constitutionnel / O. Duhamel, Y. Mény, 1992
Domaine(s) : 320
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13320517m
Notice n° :
FRBNF13320517
Création :
97/06/25
Mise à jour :
05/11/12