Notice RAMEAU

Notice

Régime d'assemblée

Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.

Sous cette vedette, on trouve les ouvrages théoriques ou généraux sur le régime politique dans lequel l'exécutif est subordonné au Parlement. Pour les ouvrages sur un régime d'assemblée particulier, voir au nom de l'assemblée appropriée, par ex. : France. Convention nationale

<Employé pour :
Gouvernement d'assemblée
Régime conventionnel
Régimes d'assemblée

<<Terme(s) générique(s) :
Régimes représentatifs

>><<Terme(s) associé(s) :
Parlements

>>Terme(s) spécifique(s) :
Interpellation (procédure parlementaire)

Source(s) :
Dict. constitutionnel / O. Duhamel, Y. Mény, 1992 . - Lex. de politique Dalloz
GLU (art. Assemblée)

Consultée(s) en vain :
Laval RVM, 1993-08 . - LCSH, 1993-12

Domaine(s) : 320

Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13319842m

Notice n° : FRBNF13319842

Création : 94/04/21

Mise à jour : 94/04/21