- Notice
Justice seigneuriale
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
Justice qu'exerçaient les seigneurs sur tous ceux qui se levaient et couchaient (levants
et couchants) sur le territoire de leur seigneurie, qu'ils fussent ou non leurs vassaux,
par opposition à la justice féodale exercée sur les vassaux, nobles ou non.
<Employé pour :
Basse justice
Cours seigneuriales
Haute et basse justice
Haute justice
Juridiction seigneuriale
Juridictions seigneuriales
Justices seigneuriales
Moyenne justice
Tribunaux seigneuriaux Ancienne forme retenue
Basse justice
Cours seigneuriales
Haute et basse justice
Haute justice
Juridiction seigneuriale
Juridictions seigneuriales
Justices seigneuriales
Moyenne justice
Tribunaux seigneuriaux Ancienne forme retenue
Source(s) :
Grand Larousse universel (art. Justice) . - Mourre, 1996 (art. Justice) . - Dict. de la France médiévale / J. Favier, 1993 . - Dict. de la France médiévale / dir. M. Balard, 2003 (art. Justice seigneuriale) . - Dict. de l'Ancien régime / dir. L. Bély, 1996 . - Dict. des institutions de la France aux XVIIe et XVIIIe siècles / M. Marion, 1923 . - Hist. des institutions publiques et des faits sociaux / P.-C. Timbal, A. Castaldo, 1990
Grand Larousse universel (art. Justice) . - Mourre, 1996 (art. Justice) . - Dict. de la France médiévale / J. Favier, 1993 . - Dict. de la France médiévale / dir. M. Balard, 2003 (art. Justice seigneuriale) . - Dict. de l'Ancien régime / dir. L. Bély, 1996 . - Dict. des institutions de la France aux XVIIe et XVIIIe siècles / M. Marion, 1923 . - Hist. des institutions publiques et des faits sociaux / P.-C. Timbal, A. Castaldo, 1990
Domaine(s) : 340
. - 940
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Courts baron and courts leet http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85033587
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Manorial courts http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85080610
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Courts baron and courts leet http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85033587
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Manorial courts http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85080610
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13319795x
Notice n° :
FRBNF13319795
Création :
93/09/06
Mise à jour :
06/09/29
