- Notice
Appellations d'origine
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette ou en subdivision.
S'emploie également en subdivision aux sujets noms communs appropriés (produits)
<Employé pour :
AOC
AOP
Appellations contrôlées
Appellations d'origine contrôlées
Appellations d'origine protégées
Appellations protégées
Indications d'origine
Indications de provenance
Labels d'origine
Origine, Appellations d'
Origine géographique -- Appellations
Produits d'appellation d'origine contrôlée
Signes distinctifs (propriété industrielle)
AOC
AOP
Appellations contrôlées
Appellations d'origine contrôlées
Appellations d'origine protégées
Appellations protégées
Indications d'origine
Indications de provenance
Labels d'origine
Origine, Appellations d'
Origine géographique -- Appellations
Produits d'appellation d'origine contrôlée
Signes distinctifs (propriété industrielle)
<<Terme(s) générique(s) :
Produits agricoles -- Commercialisation
Propriété industrielle
Qualité des produits
Produits agricoles -- Commercialisation
Propriété industrielle
Qualité des produits
Source(s) :
Eurovoc : http://eurovoc.europa.eu (2016-02-09)
Lexique des termes juridiques Dalloz 2015-2016 / S. Guinchard, 2015 . - Règlement (CE) n° 510/2006 du Conseil du 20 mars 2006 relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires : http://eur-lex.europa.eu (2016-02-09) . - Code rural et de la pêche maritime (art. L. 641-10) : http://www.legifrance.gouv.fr (2016-02-09) . - Les appellations d'origine contrôlée et protégée (AOC/AOP) : http://agriculture.gouv.fr (2016-02-09) . - Guide du demandeur d'une appellation d'origine (AOC-AOP) / INAO, 2015 : http://www.inao.gouv.fr (2016-02-09)
Eurovoc : http://eurovoc.europa.eu (2016-02-09)
Lexique des termes juridiques Dalloz 2015-2016 / S. Guinchard, 2015 . - Règlement (CE) n° 510/2006 du Conseil du 20 mars 2006 relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires : http://eur-lex.europa.eu (2016-02-09) . - Code rural et de la pêche maritime (art. L. 641-10) : http://www.legifrance.gouv.fr (2016-02-09) . - Les appellations d'origine contrôlée et protégée (AOC/AOP) : http://agriculture.gouv.fr (2016-02-09) . - Guide du demandeur d'une appellation d'origine (AOC-AOP) / INAO, 2015 : http://www.inao.gouv.fr (2016-02-09)
Domaine(s) : 340
. - 630
. - 640
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Marks of origin http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85081371
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Marks of origin http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85081371
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Appellations d'origine
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Appellations d'origine
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13318936q
Notice n° :
FRBNF13318936
Création :
84/11/23
Mise à jour :
16/02/15
