- Notice
Conseils de l'éducation nationale
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
CAEN
CDEN
Conseils académiques de l'éducation nationale
Conseils départementaux de l'éducation nationale
CAEN
CDEN
Conseils académiques de l'éducation nationale
Conseils départementaux de l'éducation nationale
Source(s) :
Décret n° 85-895 du 21 août 1985 relatif aux conseils de l'éducation nationale dans les départements et académies . - Enseignements élémentaire et secondaire : vie scolaire : interventions des associations de parents d'élèves dans les établissements scolaires / Bulletin Officiel du ministère de l'Éducation Nationale et du ministère de la Recherche, N°19, 10 mai 2001
Décret n° 85-895 du 21 août 1985 relatif aux conseils de l'éducation nationale dans les départements et académies . - Enseignements élémentaire et secondaire : vie scolaire : interventions des associations de parents d'élèves dans les établissements scolaires / Bulletin Officiel du ministère de l'Éducation Nationale et du ministère de la Recherche, N°19, 10 mai 2001
Domaine(s) : 370
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12688515g
Notice n° :
FRBNF12688515
Création :
85/01/01
Mise à jour :
05/09/09
