Notice de titre conventionnel
- Notice
Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (1793) forme internationale français
Pays :
France
Langue(s) :
français
Date de l'oeuvre : 1793
Première édition : 1793
Forme de l'oeuvre : Déclaration
Note(s) sur l'oeuvre :
Déclaration présentée par Hérault de Séchelles, adoptée par la Convention le 23-06-1793. - Elle remplaça la Déclaration "girondine" adoptée par la Convention le 29-05 et forma la préface de la Constitution de l'an I.
Déclaration présentée par Hérault de Séchelles, adoptée par la Convention le 23-06-1793. - Elle remplaça la Déclaration "girondine" adoptée par la Convention le 29-05 et forma la préface de la Constitution de l'an I.
Forme(s) rejetée(s) :
Déclaration montagnarde des droits de l'homme (1793) français
Déclaration montagnarde des droits de l'homme (1793) français
Forme(s) associée(s) :
<< Fait partie de : France. Constitution (1793)
>> << Droits de l'homme
<< Déclarations des droits
<< Fait partie de : France. Constitution (1793)
>> << Droits de l'homme
<< Déclarations des droits
Source(s) :
Arch. parlementaires, t. 67, p. 106-107
Arch. parlementaires, t. 67, p. 106-107
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12536551n
Notice n° :
FRBNF12536551
Création :
96/10/22
Mise à jour :
21/06/23
