- Notice
Sécurité sociale -- Assurés personnels
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
Sous cette vedette, on trouve les ouvrages sur le régime d'accueil de toute personne
ne bénéficiant pas de la couverture d'un régime obligatoire d'assurance-maladie
<Employé pour :
Assurance-maladie personnelle
Assurance-maladie volontaire
Assurance personnelle (sécurité sociale)
Assurés personnels (sécurité sociale)
Assurance-maladie personnelle
Assurance-maladie volontaire
Assurance personnelle (sécurité sociale)
Assurés personnels (sécurité sociale)
Source(s) :
Lex. termes juridiques Dalloz
Les assurés personnels gérés par le régime général de 1991 à 1995 / CNAMTS, 1996
Lex. termes juridiques Dalloz
Les assurés personnels gérés par le régime général de 1991 à 1995 / CNAMTS, 1996
Consultée(s) en vain :
Laval RVM (en ligne), 2000-03-17 . - LCSH, 1999-09
Laval RVM (en ligne), 2000-03-17 . - LCSH, 1999-09
Domaine(s) : 360
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb125283265
Notice n° :
FRBNF12528326
Création :
96/09/13
Mise à jour :
00/03/17
